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Éditeur du site
[RAISON SOCIALE], [FORME JURIDIQUE] au capital de [CAPITAL] €. Siège social : [ADRESSE DU SIÈGE]. [RCS + SIREN].
Téléphone : [TÉLÉPHONE] — Email : [EMAIL].
Statut d'intermédiaire en assurance
Courtier d'assurance immatriculé au registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS) sous le numéro [N° ORIAS]. Immatriculation vérifiable sur orias.fr.
Autorité de contrôle : Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09.
Le cabinet dispose d'une responsabilité civile professionnelle et d'une garantie financière conformes aux articles L.512-6 et L.512-7 du Code des assurances.
Nature du service fourni
[analyse impartiale d'un nombre suffisant de contrats OU service fondé sur un nombre restreint de compagnies].
Rémunération
Le cabinet est rémunéré par une commission versée par l'entreprise d'assurance, intégrée à la prime. Son montant vous est communiqué sur simple demande.
Réclamations et médiation
Toute réclamation peut être adressée à [EMAIL]. Une réponse vous est apportée dans les délais prévus par la recommandation de l'ACPR. À défaut d'accord, vous pouvez saisir gratuitement la Médiation de l'Assurance : TSA 50110, 75441 Paris Cedex 09 — mediation-assurance.org.
Hébergement
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Propriété intellectuelle
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